Les avantages et la valeur des options d'achat d'actions C'est une vérité souvent négligée, mais la capacité pour les investisseurs de voir exactement ce qui se passe dans une entreprise et de pouvoir comparer les entreprises sur la base de la même métrique est l'une des parties les plus vitales de Investir. Le débat sur la façon de rendre compte des options d'achat d'actions offertes aux employés et aux cadres a été discuté dans les médias, les conseils d'administration des sociétés et même au Congrès des États-Unis. Après de nombreuses années de querelles, le Financial Accounting Standards Board. Ou FASB, a publié la déclaration FAS 123 (R). Qui prévoit la comptabilisation obligatoire des options d'achat d'actions à compter du premier trimestre de l'exercice social suivant le 15 juin 2005. (Pour en savoir plus, consultez Les dangers des options de rétrocession. Le véritable coût des options d'achat d'actions et une nouvelle approche de la rémunération en actions. Doivent savoir comment identifier les entreprises les plus touchées - non seulement sous la forme de révisions à court terme des bénéfices ou de PCGR par rapport aux bénéfices pro forma -, mais aussi par les changements à long terme des méthodes de rémunération et les effets que la résolution aura sur De nombreuses entreprises à long terme des stratégies pour attirer les talents et la motivation des employés. Une courte histoire de l'option d'achat d'actions à titre de rémunération La pratique consistant à donner des options d'achat d'actions à des employés de la société est vieille de plusieurs décennies. En 1972, le Conseil des Principes de Comptabilité (APB) a émis l'avis n ° 25 qui demandait aux entreprises d'utiliser une méthodologie de valeur intrinsèque pour la valorisation des stock-options octroyées aux salariés de la société. Selon les méthodes de valeur intrinsèque utilisées à l'époque, les sociétés pouvaient émettre des options d'achat d'actions au gré du marché sans comptabiliser de charges sur leurs relevés de résultat. Car les options ont été considérées comme n'ayant aucune valeur intrinsèque initiale. (Dans ce cas, la valeur intrinsèque est définie comme la différence entre le prix de subvention et le prix de marché du stock, qui au moment de l'octroi serait égal). Ainsi, bien que la pratique de ne pas enregistrer les coûts pour les options d'achat d'actions a commencé il ya longtemps, le nombre étant remis était si petite que beaucoup de gens l'ont ignoré. Avance rapide à 1993 Section 162m du Internal Revenue Code est écrit et limite effectivement la rémunération en espèces des dirigeants d'entreprise à 1 million par année. C'est à ce stade que l'utilisation d'options d'achat d'actions comme une forme de compensation commence vraiment à décoller. Coincidant avec cette augmentation de l'octroi d'options est un marché haussier en rage dans les actions, en particulier dans les stocks liés à la technologie, qui bénéficie des innovations et une demande accrue des investisseurs. Bientôt, il n'était pas seulement les cadres supérieurs de recevoir des options d'achat d'actions, mais les employés de rang-et-fichier ainsi. L'option d'achat d'actions est passée de la faveur de la direction d'arrière-salle à un avantage concurrentiel complet pour les entreprises qui souhaitent attirer et motiver les meilleurs talents, en particulier les jeunes talents qui ne se soucient pas d'avoir quelques options pleines de chance D'argent supplémentaire viennent payday. Mais grâce à l'essor du marché boursier. Au lieu des billets de loterie, les options accordées aux employés étaient aussi bonnes que l'or. Cela a fourni un avantage stratégique clé aux petites entreprises avec des poches plus superficielles, qui pourraient économiser leur argent et simplement émettre de plus en plus d'options, tout en ne pas enregistrer un sou de la transaction comme une dépense. Warren Buffet a posté sur l'état des choses dans sa lettre de 1998 aux actionnaires: Bien que les options, si correctement structuré, peut être une façon appropriée, et même idéal, pour compenser et motiver les gestionnaires de haut niveau, ils sont plus souvent capricieux dans leur distribution de récompenses , Inefficaces en tant que facteurs de motivation et excessivement coûteux pour les actionnaires. Son temps d'évaluation En dépit d'avoir une bonne course, la loterie a finalement fini - et brusquement. La bulle de la technologie dans le marché boursier a éclaté, et des millions d'options qui étaient autrefois rentables étaient devenues sans valeur, ou sous l'eau. Les scandales corporatifs ont dominé les médias, comme la cupidité écrasante observée dans des entreprises comme Enron. Worldcom et Tyco ont renforcé la nécessité pour les investisseurs et les régulateurs de reprendre le contrôle de la comptabilité et des rapports appropriés. Certes, au FASB, principal organisme de réglementation des normes comptables américaines, ils n'avaient pas oublié que les options d'achat d'actions sont une dépense avec des coûts réels pour Sociétés et actionnaires. Quels sont les coûts Les coûts que les options d'achat d'actions peuvent poser aux actionnaires sont une question de beaucoup de débat. Selon le FASB, aucune méthode spécifique d'évaluation des subventions d'options n'est imposée aux entreprises, principalement parce qu'aucune meilleure méthode n'a été déterminée. Les options d'achat d'actions accordées aux employés ont des différences importantes par rapport à celles vendues sur les bourses, comme les périodes d'acquisition des droits et le manque de transférabilité (seul l'employé peut les utiliser). Dans sa déclaration ainsi que dans la résolution, le FASB tiendra compte de toute méthode d'évaluation, pourvu qu'elle intègre les variables clés qui composent les méthodes les plus couramment utilisées, comme Black Scholes et binomial. Les variables clés sont les suivantes: Le taux de rendement sans risque (habituellement un taux de t-bill de trois ou six mois sera utilisé ici). Taux de dividende prévu pour le titre (société). Volatilité implicite ou prévue du titre sous-jacent pendant la durée de l'option. Prix d'exercice de l'option. Durée prévue de l'option. Les sociétés sont autorisées à utiliser leur propre discrétion lors du choix d'un modèle d'évaluation, mais elles doivent également être approuvées par leurs vérificateurs. Néanmoins, il peut y avoir des différences étonnamment importantes dans les évaluations de fin en fonction de la méthode utilisée et des hypothèses en place, en particulier les hypothèses de volatilité. Parce que les entreprises et les investisseurs entrent dans un nouveau territoire ici, les évaluations et les méthodes sont appelées à changer au fil du temps. Ce qui est connu est ce qui s'est déjà produit, et c'est que de nombreuses entreprises ont réduit, ajusté ou éliminé leurs programmes existants d'options d'achat d'actions. Face à la perspective d'avoir à inclure les coûts estimés au moment de l'octroi, de nombreuses entreprises ont choisi de changer rapidement. Considérons les statistiques suivantes: Les subventions octroyées par les sociétés SampP 500 sont passées de 7,1 milliards en 2001 à seulement 4 milliards en 2004, soit une diminution de plus de 40 en seulement trois ans. Le graphique ci-dessous illustre cette tendance. Le ratio de Sharpe est une mesure pour calculer le rendement ajusté au risque, et ce ratio est devenu la norme de l'industrie pour de tels. Le fonds de roulement est une mesure à la fois de l'efficacité d'une entreprise et de sa santé financière à court terme. Le fonds de roulement est calculé. L'Environmental Protection Agency (EPA) a été créée en décembre 1970 sous la présidence du président américain Richard Nixon. Le. Un règlement mis en œuvre le 1er janvier 1994, qui a diminué et a finalement éliminé les tarifs douaniers pour encourager l'activité économique. Une norme permettant de mesurer la performance d'un titre, d'un fonds commun de placement ou d'un gestionnaire de placements. Portefeuille mobile est un portefeuille virtuel qui stocke les informations de carte de paiement sur un dispositif mobile. Évitement FASB 123 (R) Pièges FASB Statement no. 123 (R), le paiement fondé sur des actions, constitue un dilemme potentiel pour les sociétés dont les pertes d'exploitation nettes (NOL) octroient des options d'achat d'actions non qualifiées (NQSO) à titre de rémunération. Si une déduction fiscale admissible de la société pour la compensation d'options d'achat d'actions dépasse la charge comptable connexe, elle peut réaliser un avantage fiscal excédentaire. Mais parce qu'avec un NOL, la société peut ne pas avoir d'obligation fiscale actuelle de réduire, l'avantage fiscal peut être différé. L'entreprise doit ensuite déterminer quand l'avantage doit être comptabilisé aux fins de l'information financière. Le FASB 123 (R) Resource Group, un groupe consultatif du personnel du FASB, a déterminé deux méthodes pour établir cette détermination: la méthode de la loi fiscale et les méthodes avec et sans. La méthode de calcul de la loi fiscale reconnaît un avantage fiscal excédentaire lorsque la déduction sur l'option d'achat d'actions est utilisée sur la déclaration de revenus de l'entreprise avant un NOL ou un autre attribut fiscal. La méthode avec et sans méthode ne reconnaît l'avantage fiscal excédentaire que lorsque la déduction pour options d'achat d'actions fournit un avantage supplémentaire après avoir pris en considération tous les autres avantages fiscaux (y compris les NOL) disponibles pour la société. Les entreprises peuvent être plus susceptibles d'éviter une charge sur le revenu si elles choisissent l'approche de la loi fiscale. Cela s'explique par le fait que les avantages fiscaux découlant de l'obtention d'avantages exceptionnels sont plus rapides que ceux de l'APIC, ce qui permet d'obtenir une plus grande marge de manœuvre pour compenser les futurs déficits. David Randolph, CPA, Ph. D. Est professeur adjoint de comptabilité à l'Université de Dayton, Ohio. Son adresse e-mail est david. randolphnotes. udayton. edu. L'auteur tient à remercier Brett E. Cohen et Jeffrey S. Hemman de PricewaterhouseCoopers LLP pour leur examen et leurs suggestions. Les APC qui aident les clients ou les employeurs à mettre en œuvre l'énoncé du FASB no. 123 (R), Paiement fondé sur des actions, font face à de nombreuses questions comptables, y compris les incidences sur la fiscalité du revenu. Nancy Nichols et Luis Betancourt ont résumé les incidences de la comptabilité fiscale et ont suggéré que les sociétés dont les pertes d'exploitation nettes sont négligées par les éventuels pièges de mise en œuvre. Cet article explique comment les CPA peuvent aider les compagnies NOL à éviter ces pièges en examinant les méthodes que les entreprises peuvent utiliser pour déterminer quand des avantages fiscaux excessifs sont réalisés. Il illustre également comment le choix de la méthode aura une incidence sur la tenue des registres d'une entreprise et le regroupement d'avantages fiscaux excédentaires, c'est-à-dire le solde du capital supplémentaire versé (APIC) et donc la probabilité qu'une société de NOL engagera une charge sur le revenu. Cet article n'est pas pertinent pour les sociétés qui ont NOLs avec une allocation de valorisation complète et sont dans une position de perte avant la considération de NOLs et déductions excédentaires d'options d'achat d'actions. Ces sociétés n'ont généralement pas besoin d'examiner la discussion dans cet article jusqu'à ce qu'ils ont avant impôts revenu comptable avant la prise en considération de NOLs et les déductions excédentaires d'options d'achat d'actions. COMPTABILISATION DES IMPÔTS DIFFÉRÉS Lorsqu'une société accorde à un employé des options d'achat d'actions non qualifiées fondées sur des actions (NQSO) 123 (R), elle comptabilise la charge de rémunération au cours de la période de service requise d'un montant égal à la juste valeur estimative de la date d'attribution des options et des crédits APIC. La comptabilisation de l'incidence de l'impôt sur le revenu est principalement traitée par l'énoncé du FASB no. 109, avec des indications précises dans la Déclaration no. 123 (R). Étant donné que la société ne recevra pas de déduction fiscale pour l'option d'achat d'actions tant qu'elle ne sera pas exercée, la comptabilisation de la charge de rémunération survient généralement avant que la déduction fiscale connexe soit comptabilisée. Déclaration no. 123 (R) s principe général est qu'un actif d'impôt différé (DTA) doit être établi que la société reconnaît le coût de rémunération à des fins de livre. Ainsi, alors que la société comptabilise la charge de rémunération liée à l'attribution d'actions, la société enregistrera simultanément un DTA et un crédit au bénéfice d'impôt différé dans le compte de résultat d'un montant égal à la charge de rémunération multipliée par le taux d'imposition applicable . Lorsque les NQSO sont exercés, la société compare la déduction fiscale admissible à la charge de rémunération connexe comptabilisée précédemment aux fins des états financiers. Si la déduction fiscale dépasse la charge de rémunération, l'avantage fiscal lié à toute déduction excédentaire est considéré comme un avantage fiscal excédentaire ou une aubaine. Toutefois, dans le cas d'une société disposant de NOL suffisantes pour compenser le revenu imposable actuel au cours d'une année, il se peut qu'il n'y ait pas d'obligation fiscale actuelle à réduire et, par conséquent, une entreprise devrait théoriquement comptabiliser un NOL additionnel pour l'aubaine. Déclaration no. 123 (R), paragraphe A94, note de bas de page 82, prévoit que le gain et le crédit correspondant à l'APIC ne devraient pas être comptabilisés aux fins des états financiers jusqu'à la période au cours de laquelle l'avantage fiscal réduit les impôts payables (c'est - Épargne à l'entreprise). L'application de ce concept à une situation typique de l'entreprise est souvent très complexe. Cela est généralement dû en partie à une société ayant accumulé des NOL de l'exploitation passée ainsi que des déductions d'options d'achat d'actions qui peuvent inclure des gains inattendus. Même si une société peut comptabiliser les actifs d'impôt différé pour les montants non répartis et les déductions d'options sur actions en excluant les gains exceptionnels (en supposant qu'ils sont jugés plus susceptibles que non d'être réalisés, conformément à l'énoncé n ° 109), une société ne peut pas comptabiliser des gains exceptionnels conformément à la note 82 Déclaration no. 123 (R). Ainsi, lorsqu'une entreprise commence à générer un revenu imposable et peut commencer à utiliser ses attributs d'avantages fiscaux, la question est de savoir quelle déduction est utilisée en premier: les pertes antérieures d'exploitation de NOL ou les déductions de périodes courantes des exercices d'options d'achat d'actions. Afin de déterminer quand le crédit APIC devrait être comptabilisé à partir des gains inattendus. La question ultime est la suivante: quand l'avantage exceptionnel a-t-il diminué les impôts? L'orientation de cette question difficile a été discutée lors d'une réunion du Groupe de ressources 123 (R) du FASB, un groupe consultatif du personnel du FASB. 123 (R) questions de mise en œuvre. Le groupe de ressources comprenait des personnes provenant des cabinets comptables, de la communauté des préparateurs, des sociétés de conseil en avantages sociaux et du personnel du FASB. Les positions de consensus adoptées par le groupe de ressources ne constituent pas des orientations faisant autorité. Toutefois, le personnel du FASB a déclaré publiquement qu'il ne s'attendrait pas à ce que la diversité dans la pratique se développe à l'égard d'une question particulière si le groupe de ressources était en mesure de parvenir à un consensus sur cette question. Le groupe de ressources a discuté de la façon de déterminer quand les avantages fiscaux exceptionnels sont considérés réalisés et a identifié deux méthodes qui seraient acceptables pour faire cette détermination: une approche fiscale et une approche avec-et-sans. Le groupe de ressources a conclu que les entreprises peuvent utiliser l'une ou l'autre approche, à condition que la méthode choisie soit divulguée et appliquée de façon uniforme (voir le document de travail du groupe de ressources 123 (R) du FASB, réunion n o 3, 13 sept. OrgdownloadFASB9132005.pdf). APPROCHE EN MATIÈRE DE DROIT FISCAL En vertu de l'approche de la loi fiscale, une société se pencherait sur les dispositions de la loi fiscale pour déterminer la séquence dans laquelle les NOL (et potentiellement les autres attributs fiscaux) sont utilisés aux fins de l'impôt. Ce concept est semblable à celui qui figure au paragraphe 268 de l'Énoncé no. 109 sur la question de savoir si un avantage fiscal comptabilisé dans les années après un regroupement d'entreprises est attribuable à un montant (NOL, par exemple) acquis dans le regroupement d'entreprises ou généré après la date d'acquisition. Ces indications indiquent qu'une entreprise suivrait la loi fiscale pour déterminer la séquence des avantages fiscaux utilisés à des fins de livres. Suivant ce concept, une aubaine serait considérée comme réalisée si elle est utilisée sur la déclaration de revenus de l'entreprise avant un NOL ou un autre attribut fiscal. Aux termes de la législation fiscale des États-Unis, la déduction pour déduction de l'équité en cours de l'exercice (qui comprendrait l'argent forfaitaire) servirait à compenser le revenu imposable avant les reports prospectifs NOL parce que toutes les déductions pour l'année courante ont priorité sur les reports prospectifs NOL. Ainsi, pour les déductions sur les options d'achat d'actions au cours de l'année en cours, un crédit à l'APIC sera comptabilisé dans les états financiers de l'exercice au cours duquel l'aubaine réduit le revenu imposable. Si une société ne détient pas d'options d'achat d'actions au cours de l'année en cours, mais qu'elle possède des déductions sur les options d'achat d'actions au cours de l'exercice précédent inscrites dans les reports prospectifs NOL, une société suivrait la loi fiscale pour déterminer les années d'utilisation des déductions NOL ou d'options d'achat d'actions. Au cours d'une année donnée, si une société détient à la fois des provisions pour déduction d'options d'achat d'actions et des options d'achat d'actions, elle ne pourrait pas être déterminée en vertu de la loi fiscale. Le groupe de ressources n'a pas abordé cette question, et il peut donc y avoir des solutions de rechange que l'entreprise pourrait envisager pour déterminer quel attribut dans l'année est utilisé. AVEC ET SANS APPROCHE En vertu de l'approche «avec et sans», le gain exceptionnel est considéré comme réalisé et comptabilisé aux fins des états financiers seulement lorsqu'une prestation supplémentaire est accordée après avoir pris en considération tous les autres avantages fiscaux (par exemple, NOL) disponibles pour la société. Cette approche suit les directives du Groupe de travail sur les enjeux émergents du FASB, Sujet D-32, Répartition fiscale intra-période de l'effet fiscal du revenu avant impôts provenant des activités poursuivies. Contrairement à l'approche fondée sur la loi fiscale, l'approche «avec et sans» se traduit par un gain exceptionnel provenant des rémunérations à base d'actions, qui est toujours le dernier avantage fiscal à considérer. Par conséquent, la contrepartie attribuable à la rémunération à base d'actions ne sera pas considérée comme réalisée dans les cas où le report reporté de la société NOL qui n'est pas lié à des gains annuels est suffisant pour compenser le bénéfice imposable des exercices actuels avant d'examiner les incidences annuelles. UN EXEMPLE HYPOTHÉTIQUE ABC Corp a un report NOL de 5.000 en 2007. La société génère 3 500 de revenu imposable en 2007, avant d'examiner les effets fiscaux de la déduction de la rémunération à base d'actions de la société de 3 000 (qui comprend une aubaine de 2 000). En vertu de l'approche fiscale, les avantages fiscaux pour les exercices en cours d'exercice de rémunération à base d'actions (incluant l'aubaine) sont considérés comme réalisés en 2007 parce que ces déductions compensent le revenu imposable sur la taxe ABC Ce qui réduit le montant du revenu soumis à l'impôt. Aux fins des états financiers, la partie exceptionnelle de la déduction de la rémunération à base d'actions réduit l'impôt à payer et est crédité à APIC. La fortune créditée à APIC augmente le pool APIC de l'entreprise disponible pour compenser les déficits fiscaux futurs (lacunes). Dans le cadre de l'approche «avec et sans», le gain exceptionnel n'est pas considéré comme réalisé en 2007, car ABC aurait utilisé les reports prospectifs de l'exercice antérieur et réduit le revenu imposable à zéro, quelle que soit la déduction de la rémunération à base d'actions en cours de l'exercice, aubaine. Par conséquent, aucun montant n'est comptabilisé à l'APIC pour le gain exceptionnel des déductions de rémunération fondées sur des actions en cours de l'exercice en cours et, par conséquent, il n'y a pas d'augmentation du solde de l'APIC qui serait disponible pour combler les déficits futurs. Un des résultats de ces entrées est que la DTA NOL reconnue dans les états financiers d'ABCs ne sera pas égale au report réel de NOL qui est disponible pour réduire le revenu imposable futur. On s'attendrait à ce que cette différence soit expliquée dans les notes de bas de page des états financiers. CHOIX DE LA MÉTHODE Les CPA peuvent aider les clients et les employeurs à analyser comment la méthode utilisée pour déterminer la réalisation des gains annuels affectera les états financiers de la société. Étant donné que l'approche «avec et sans» traite efficacement la partie exceptionnelle de la déduction de la rémunération à base d'actions comme dernier avantage fiscal à prendre en considération, son utilisation aura tendance à créer un ensemble APIC relativement plus petit et, par conséquent, Une charge future sur le revenu sera nécessaire pour les déficits futurs liés aux attributions de rémunération à base d'actions. En outre, étant donné que, dans le cadre de l'approche avec et sans, la portion exceptionnelle des déductions de rémunération fondées sur des actions qui préservent l'exis - tence ou l'ajout à des NOV nouvellement créés ne sera généralement pas comptabilisée comme un avantage fiscal au cours de l'année générée, DTA qui n'est pas égale à la réelle (impôt-retour) NOL multiplié par le taux d'imposition de l'entreprise applicable. Cela pourrait entraîner une tenue de registres supplémentaire pour suivre les NOL à des fins fiscales par rapport aux NOL enregistrés dans les états financiers. Pour ces raisons, les sociétés NOL qui ne disposent pas d'une provision pour moins-value peuvent conclure que l'approche de la loi fiscale est plus facile à mettre en œuvre et pourrait fournir un pool APIC plus large par rapport à l'approche with-and-without. La différence d'approche peut également créer des différences significatives pour les sociétés de NOL qui ont une provision pour moins-value totale ou partielle et qui génèrent un revenu avant impôt qui est entièrement compensé par leurs attributs fiscaux (NOL et déductions de rémunération fondées sur des actions ordinaires). Bien que le choix de la méthode ne change pas le fait qu'il n'y a pas d'impôts sur le revenu à payer, l'approche de la législation fiscale entraînerait généralement une société présentant une provision fiscale dans les activités poursuivies avec un crédit compensatoire à APIC (dans la mesure où l'aubaine Est réputé réalisé), tandis que l'approche avec et sans approche ne montrerait pas de provision pour impôts sur le revenu parce que l'annulation de la provision pour moins-value serait réputée se rapporter à la réalisation de NOL de pertes d'exploitation. . 123 (R) va au-delà de la sélection d'une méthode pour valoriser les stock-options des salariés. Les CPA doivent également aider les entreprises à effectuer les ajustements nécessaires en matière de comptabilité fiscale afin de suivre adéquatement les avantages fiscaux découlant de la rémunération à base d'actions. Déclaration no. 123 (R) oblige les sociétés à utiliser la comptabilité d'impôt différé pour les options sur actions des salariés. Les attributs d'impôt sur les options déterminent si une différence temporaire déductible survient lorsque la société comptabilise la charge de rémunération liée aux options sur ses états financiers. Les entreprises traiteront des options non qualifiées et incitatives différemment. Les entreprises qui n'ont pas suivi la méthode de la juste valeur 123 doit établir un pool initial d'avantages fiscaux excédentaires pour toutes les attributions accordées après le 15 décembre 1994, comme si la société comptabilisait les options d'achat d'actions dans le cadre de cette déclaration tout au long. Pour ce faire, les CPA doivent effectuer une analyse par attribution des effets fiscaux des options attribuées, modifiées, réglées, confisquées ou exercées après la date d'entrée en vigueur de la déclaration no. 123. Certaines situations inhabituelles peuvent nécessiter une manipulation particulière. Il s'agit notamment des cas dans lesquels les employés perdent une option avant qu'elle ne soit acquise, la société annule une option après l'acquisition ou une option expire non exercée, généralement parce qu'elle est sous-marine. Les CPA doivent également être prudents quant aux éventuels pièges lorsque les options sont sous-jacentes, lorsque la société opère dans d'autres pays avec des lois fiscales différentes ou a une perte nette d'exploitation. Calcul du solde APIC de départ et des calculs d'impôt en cours exigés par l'état no. 123 (R) est un processus complexe nécessitant une tenue de dossiers attentive. La méthode simplifiée récemment approuvée ajoute un autre ensemble de calculs que les entreprises doivent exécuter. Les CPA devraient encourager les entreprises à commencer à effectuer ces calculs le plus tôt possible, car certains exigent de retracer les informations historiques. Nancy Nichols, CPA, PhD, est professeure agrégée de comptabilité à l'Université James Madison à Harrisonburg, en Virginie. Son adresse e-mail est nicholnbjmu. edu. Luis Betancourt, CPA, PhD, est professeur adjoint de comptabilité à l'Université James Madison. Son adresse e-mail est betanclxjmu. edu. Ouve a pris la décision de la méthode d'évaluation nécessaire et a aidé l'entreprise à choisir une méthode d'adoption. Maintenant, il est temps de s'asseoir et de se détendre tandis que d'autres entreprises luttent pour terminer la mise en œuvre de la déclaration FASB no. 123 (révisé), Paiement fondé sur des actions. Mais attendez. Avant d'être trop à l'aise, il y a d'autres préoccupations que les entreprises qui émettent une rémunération à base d'actions doivent faire face. Alors que les questions d'évaluation ont reçu la part des lions de l'attention, les APC doivent également aider les entreprises imprudentes face à la déclaration n °. 123 (R) s implications fiscales. Le changement est inévitable En prévision de la comptabilisation obligatoire des options d'achat d'actions, 71 des entreprises révisaient ou prévoyaient réviser leurs programmes d'incitation à long terme des employés. Source: Hewitt Associates, Lincolnshire, Illinois. Les règles fiscales en vertu de l'instruction no. 123 (R) sont complexes. Ils exigent le suivi des avantages fiscaux de la rémunération à base d'actions sur une base de subvention et pays par pays. De plus, afin de réduire l'incidence des opérations futures sur le compte de résultat, les entreprises doivent préparer un historique de 10 années d'activité d'option d'achat d'actions afin de déterminer le montant du capital de capital supplémentaire versé (APIC). Cet article décrit la fiscalité et la comptabilité pertinentes afin CPAs peut aider les employeurs et les clients à se conformer plus facilement aux nouvelles exigences. LE FOND Le FASB a publié la déclaration no. 123 (R) en décembre 2004. En vertu de la déclaration antérieure no. 123, les entreprises ont eu le choix de comptabiliser les paiements fondés sur des actions en utilisant la méthode de la valeur intrinsèque de l'Avis APB no. 25, Comptabilisation des actions émises aux employés ou méthode de la juste valeur. La plupart ont utilisé la méthode de la valeur intrinsèque. Déclaration no. 123 (R) a éliminé ce choix et oblige les sociétés à utiliser la méthode de la juste valeur. Pour estimer la juste valeur des options d'employés, les entreprises doivent utiliser un modèle d'évaluation des options tel que Black-Scholes-Merton ou treillis. En plus de choisir un modèle de tarification, les entreprises doivent tenir compte de l'incidence de la comptabilisation des impôts différés sur les options de rachat fondées sur la juste valeur. Avec la position du personnel du FASB no. 123 (R) -3 permettant à la plupart des entreprises d'au moins jusqu'au 11 novembre 2006 de déterminer une méthode pour calculer le bassin d'avantages fiscaux excédentaires, il reste encore du temps aux CPA pour aider les entreprises à se préparer aux impôts différés. 123 (R) crée. COMPTABILISATION DE LA TAXE DIFFÉRÉE 123 (R) oblige les sociétés à utiliser la comptabilité d'impôt différé pour les options sur actions des salariés. Les attributs d'une taxe sur les options détermineront si une différence temporaire déductible survient lorsqu'une société comptabilise la charge de rémunération liée aux options sur ses états financiers. Options d'achat d'actions non qualifiées (NQSO). Lorsqu'une société accorde à un employé un NQSO, elle comptabilise la charge de rémunération liée et enregistre un avantage fiscal égal à la charge de rémunération multipliée par le taux d'imposition de la société. Cela crée un actif d'impôt différé parce que la société prend une déduction des états financiers qui n'est pas actuellement déductible aux fins de l'impôt sur le revenu. Lorsqu'un employé exerce un NQSO, la compagnie compare la déduction fiscale admissible avec la charge de rémunération liée aux états financiers connexes calculée plus tôt et crédite l'avantage fiscal associé à toute déduction fiscale excédentaire à APIC. En d'autres termes, les APC doivent comparer l'avantage fiscal réel avec l'actif d'impôt différé et créditer tout excédent à l'avoir des actionnaires plutôt qu'au compte de résultat. Si la déduction fiscale est inférieure à la charge de rémunération des états financiers, la radiation de l'actif d'impôt différé restant est imputée au compte APIC. Si le montant dépasse le bassin, l'excédent est imputé sur le revenu. L'actif d'impôt différé d'une entreprise diffère habituellement de son avantage fiscal réalisé. Pensez à l'actif d'impôt différé comme une estimation basée sur le coût de rémunération comptabilisé à des fins de livre. Les sociétés ne devraient pas s'attendre à ce que l'actif d'impôt différé soit égal à l'avantage fiscal qu'elles reçoivent en fin de compte. La figure 1 illustre la comptabilisation des NQSO et des impôts différés. Le 1er janvier 2006, XYZ Corp. accorde à Jane Smith des options sur 100 actions. Les options ont un prix d'exercice de 10 (prix de l'action à la date de la subvention), sont acquises au bout de trois ans et ont une juste valeur de 3. Toutes les options sont attendues. Ainsi, le coût de la compensation à comptabiliser sur la période de trois ans est de 300 (100 options X 3). En supposant un taux d'imposition de 35, les mêmes écritures de journal seraient faites chaque année en 2006, 2007 et 2008 pour enregistrer le coût de la rémunération et l'impôt différé connexe: Dr. Compensation Coût Cr. (Pour comptabiliser un actif d'impôt différé pour la différence temporaire liée au coût de rémunération) À la fin de 2008, le solde de l'actif d'impôt différé est de 105 et 300 Capital versé. Supposons que Smith exerce ses options en 2009 lorsque le cours des actions est de 30 par action. Si l'action ordinaire de XYZ est un stock sans valeur nominale, elle enregistrerait l'exercice comme suit: 123 (R) propose deux alternatives de transition: la méthode prospective modifiée et la méthode rétrospective modifiée avec retraitement. En outre, la position du personnel no. 123 (R) -3, que FASB a affiché sur son site Web le 11 novembre 2005, offre une troisième option simplifiée. Dans tous les cas, les CPA doivent aider les entreprises à calculer le montant des avantages fiscaux excédentaires admissibles (le pool APIC) à la date d'adoption. Ceci est important parce que cela aide à éviter un revenu additionnel frappé sur les bénéfices pour les exercices d'options futures ou les annulations. Les entreprises qui n'ont pas suivi l'approche de la juste valeur de l'état initial no. 123 doit établir un pool initial d'avantages fiscaux excédentaires inclus dans l'APIC relativement à toutes les attributions octroyées et réglées dans les périodes commençant après le 15 décembre 1994, comme si la société comptabilisait les attributions d'actions en vertu de l'instruction no. 123 tout le long. Ces sociétés devraient également déterminer quels seraient leurs actifs d'impôts différés s'ils avaient suivi la déclaration no. 123s dispositions de reconnaissance. Si, après avoir adopté la Déclaration no. 123 (R), la charge comptable d'un exercice d'option est supérieure à la déduction fiscale, la différence, rajustée en fonction des impôts, est appliquée au pool APIC existant. Il n'a pas d'incidence sur les résultats financiers de l'exercice en cours. En l'absence du compte APIC, la différence imposable serait une dépense supplémentaire des états des résultats. Évidemment, le calcul du solde de l'actif APIC et de l'actif d'impôt différé prendra un certain temps. Les CPA doivent effectuer une analyse par attribution des effets fiscaux de toutes les options attribuées, modifiées, réglées, confisquées ou exercées après la date d'entrée en vigueur de la déclaration initiale no. 123. (Cette déclaration s'appliquait aux exercices ouverts après le 15 décembre 1995. Pour les entités qui ont continué d'utiliser l'opinion n ° 25, les informations pro forma doivent inclure les effets de toutes les attributions accordées au cours des exercices commençant après le 15 décembre 1995, 1994.) Pour les entreprises qui utilisaient les dispositions de reconnaissance de l'Avis no. 25, un bon point de départ sera l'information utilisée précédemment pour l'état no. 123 divulgation. Les dossiers de préparation des déclarations de revenus doivent inclure des renseignements sur les NQSO exercés et les dispositions disqualifiées ISO. Les dossiers des ressources humaines peuvent être une autre bonne source d'information. Bien que la tenue des dossiers se fasse sur une base de subvention, en fin de compte, les avantages fiscaux excédentaires et les insuffisances fiscales-avantages pour chaque subvention sont compensés pour déterminer le fonds APIC. Les bourses accordées avant la date d 'entrée en vigueur de l' 123 sont exclus du calcul. Bulletin de comptabilité du personnel de la SEC n. 107 affirme qu'une entreprise doit calculer la marge APIC seulement lorsqu'elle a un déficit courant. Compte tenu de la difficulté d'obtenir des informations de 10 ans, les entreprises devraient commencer ce calcul dès que possible au cas où il est nécessaire. L'APPROCHE SIMPLIFIÉE Une position récente du personnel du FASB permet aux entreprises d'opter pour une méthode plus simple pour calculer le solde initial du pool APIC. Selon cette méthode, le solde initial correspond à la différence entre toutes les augmentations du capital versé additionnel comptabilisé dans les états financiers de la société relativement aux avantages fiscaux découlant de la rémunération à base d'actions pendant les périodes suivant l'adoption de l'état no. 123 mais avant l'adoption de la 123 (R). La charge cumulative de rémunération différentielle déclarée au cours de la même période, multipliée par le taux d'imposition légal combiné actuel de la société, 123 (R). Le taux d'imposition combiné comprend les impôts fédéraux, d'État, locaux et étrangers. La rémunération différentielle cumulative est la dépense calculée à l'aide de l'état no. 123 moins la dépense en utilisant l'avis no. 25. La dépense doit inclure les coûts de rémunération associés aux attributions qui sont partiellement acquises à la date d'adoption. Les entreprises ont un an à compter de la date de leur adoption, 123 (R) ou le 10 novembre 2005, pour sélectionner une méthode de calcul du pool APIC. L'IMPACT DU SUIVI DE SUBVENTIONS Les sociétés déterminent si l'exercice par un employé d'un NQSO crée un avantage ou une déficience excédentaire accordé par subvention en examinant la charge de rémunération et l'actif d'impôt différé correspondant qu'ils ont inscrits pour chaque subvention spécifique Pour voir le montant de l'actif d'impôt différé relevé du bilan. Les actifs d'impôt différé liés à toutes les attributions non exercées ne sont pas pris en compte. Si l'employé n'exerce qu'une partie d'une attribution d'option, seul l'actif d'impôt différé lié à la partie exercée est libéré du bilan. STRATÉGIE DE LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR Beaucoup d'entreprises qui utilisent la méthode d'application prospective modifiée auront des NQSO qui ont été accordées et au moins partiellement acquises avant l'adoption de l'énoncé no. 123 (R). Lorsque les employés exercent ces options, la société doit comptabiliser la réduction des impôts courants à payer à titre de crédit à APIC dans la mesure où elle dépasse l'actif d'impôt différé, le cas échéant. La figure 3. ci-dessous illustre l'impact des NQSO qui chevauchent la date d'entrée en vigueur. SITUATIONS INUSUELLES Les CPA mettant en œuvre les aspects fiscaux de la déclaration no. 123 (R) peut rencontrer des circonstances uniques. Confiscation avant acquisition. Les employés qui quittent une entreprise perdent fréquemment leurs options avant la fin du délai d'acquisition. Lorsque cela se produit, la société annule la charge de rémunération, y compris tout avantage fiscal qu'il a précédemment reconnu. Annulation après l'acquisition. Si un employé quitte l'entreprise après l'acquisition des options, mais ne les exerce pas, la société annule les options. Lorsque les NQSO sont annulés après la dévolution, la charge de rémunération n'est pas reprise mais l 'actif d' impôt différé est. La radiation est d'abord imputée à l'APIC dans la mesure où il existe des crédits cumulés dans le fonds APIC par rapport à la reconnaissance préalable des avantages fiscaux. Tout reliquat est comptabilisé en charges dans le compte de résultat de l'entreprise. Expiration. Beaucoup d'options non qualifiées n'expirent pas, généralement parce que les options sont sous-marines (ce qui signifie que le prix de l'option est plus élevé que le cours du marché actuel des actions). Les mêmes règles s'appliquent qu'avec l'annulation après la dévolution de la charge de rémunération n'est pas inversée, mais l'actif d'impôt différé est. La radiation est d'abord imputée à l'APIC dans la mesure où il existe des avantages fiscaux cumulatifs. Tout montant restant est passé en charges par le compte de résultat de l'entreprise. POSSIBLES PITFALLS Lors de la mise en œuvre de la déclaration no. 123 (R) Les APC doivent faire preuve de prudence dans certains domaines. Taux d'imposition différés. Les sociétés qui opèrent dans plus d'un pays doivent être particulièrement prudentes pour calculer l'actif d'impôt différé. Ces calculs doivent être effectués pays par pays, en tenant compte des lois et des taux d'imposition dans chaque juridiction. Les lois fiscales sur les déductions d'options sur actions varient dans le monde entier. Certains pays n'autorisent pas les déductions alors que d'autres les autorisent à la date d'octroi ou d'acquisition. Options sous-marines. Lorsqu'une option est sous-marine, l'état no. 123 (R) ne permet pas à l'entreprise d'enregistrer une provision pour moins-value sur l'actif d'impôt différé. Les provisions pour dépréciation ne sont comptabilisées que lorsque la situation fiscale générale d'une société indique que le revenu imposable futur ne sera pas suffisant pour réaliser tous les avantages de ses actifs d'impôts différés. L'actif d'impôt différé lié aux options sous-jacentes ne peut être annulé que lorsque les options sont annulées, exercées ou échues. Pertes d'exploitation nettes. Une société peut recevoir une déduction fiscale d'un exercice d'option avant de réaliser réellement l'avantage fiscal connexe parce qu'elle a une perte d'exploitation nette reportée. Lorsque cela se produit, la société ne reconnaît pas l'avantage fiscal et le crédit à l'APIC pour la déduction supplémentaire jusqu'à ce que la déduction réduit effectivement les impôts à payer. IMPACT SUR LES FLUX DE TRÉSORERIE La méthode choisie par une société pour calculer le pool APIC a également un impact sur la façon dont elle représente les avantages fiscaux réalisés dans son état des flux de trésorerie. En vertu de l'instruction no. Les sociétés 123 (R) doivent utiliser une approche brute pour déclarer les avantages fiscaux excédentaires dans le tableau des flux de trésorerie. Les avantages fiscaux excédentaires découlant des options exercées devraient être présentés sous forme d'entrées de trésorerie provenant des activités de financement et d'une sortie de trésorerie supplémentaire liée à l'exploitation. Les excédents d'impôts ne peuvent être compensés par des déficits fiscaux-avantages. Le montant indiqué en tant que flux de trésorerie provenant du financement sera différent de l'augmentation de l'APIC en raison de l'excédent des avantages fiscaux lorsque la société enregistre également des déficiences fiscales-avantages contre APIC au cours de la période. Les entreprises qui choisissent l'approche simplifiée rendront compte de la totalité du montant de l'avantage fiscal qui est crédité à APIC des options qui étaient entièrement acquises avant leur adoption. 123 (R) en tant qu'introduction de trésorerie provenant des activités de financement et d'une sortie de trésorerie provenant de l'exploitation. Pour les options partiellement acquises ou celles octroyées après l'adoption de la 123 (R), la société ne signalera que les avantages fiscaux excédentaires dans le tableau des flux de trésorerie. Un bon point de départ pour calculer le pool APIC de départ et l'actif d'impôt différé est l'information utilisée par la société pour l'état no. 123 divulgation. Les dossiers de préparation des déclarations de revenus et les dossiers des ressources humaines peuvent également inclure des renseignements sur les NQSO exercés et les dispositions disqualifiées de l'ISO. Les entreprises doivent calculer le pool APIC seulement lorsqu'elles ont un déficit courant. Toutefois, compte tenu de la difficulté d'obtenir des renseignements de 10 ans, il est bon d'entreprendre ce calcul le plus rapidement possible au cas où il le faudrait. Si une société opère dans plus d'un pays, soyez prudent lors du calcul de l'actif d'impôt différé. Effectuer les calculs pays par pays, en tenant compte des lois fiscales et des taux dans chaque juridiction. PENSÉES FINALES Beaucoup d'entreprises envisagent toujours de modifier leurs plans d'options d'achat d'actions existants avant d'adopter l'énoncé n °. 123 (R). Ceux qui ont des options d'achat d'actions sous-marines décident s'il faut accélérer l'acquisition pour éviter de comptabiliser les frais de rémunération. Même si la déduction des frais de rémunération peut être évitée selon la méthode prospective modifiée, l'incidence sur le fonds APIC ne peut être évitée. Lorsque les options finissent par échouer, la société doit radier l'actif d'impôt reporté en tant que si le bénéfice d'impôt différé net par rapport au pool APIC. Selon la taille de la concession d'option, cela peut réduire le pool APIC à zéro. Les exigences en matière de comptabilité fiscale de l'état no. 123 (R) sont très complexes. Tant le calcul de la piscine APIC début et les calculs en cours exigent des entreprises de développer un processus de suivi des subventions individuelles d'achat d'actions. La nouvelle méthode simplifiée n'ajoute qu'un autre ensemble de calculs que les entreprises devront exécuter. Les sociétés ouvertes doivent également se concentrer sur la conception des contrôles internes appropriés pour satisfaire aux exigences de l'article 404 de la Loi Sarbanes-Oxley. Combiné à la difficulté potentielle de retrouver des informations de 10 ans, la conclusion évidente est de commencer maintenant.
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